| 1-
Conditions applicables à la commande
Toute commande est conclue après réception de la confirmation
écrite, par courrier, message électronique ou fax pour les règlements
par chèque bancaire ou postal ou par virement. Nous nous dégageons
de toute responsabilité si cette procédure n'était pas
appliquée.
2- Réclamations, Garantie et Retour
Dès la réception des marchandises, l'acheteur doit s'assurer
de la conformité des marchandises par rapport à la commande
passée. A défaut de réclamation immédiate, les
marchandises seront considérées comme acceptées sans
réserve par l'acheteur et ne pourront donner lieu à réclamation
ultérieure.Nous garantissons les marchandises livrées comme
exemptes de tout défaut. Toutefois, les éventuels vices cachés
et défectuosités devront nous être signalés dans
un délai de 15 jours après leur réception. L'acheteur
devra apporter la preuve de défectuosité, indiquer le nombre
d'articles concernés et décrire la nature du problème.
Aucun retour ne sera accepté sans notre accord préalable.
En cas de retour des marchandises, nous procéderons au remplacement
pur et simple des articles défectueux, sans que l'acheteur ne puisse
réclamer d'indemnité pour quelle que cause que ce soit. Cette
garantie est valable uniquement dans la mesure où les produits sont
conservés et/ou utilisés dans des conditions normales et qu'ils
nous sont retournés (cartouches non vides).Les frais de retour sont
à la charge du client.
3- Expédition et assurances
Les frais d'envoi des marchandises sont à la charge du client. Les
marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel
il appartient en cas d'avaries ou manquants, de faire toutes réserves
nécessaires auprès des transporteurs et d'exercer tous recours
dans les délais légaux.
4- Conditions de Livraison
Pas de minimum de facturation.
Toute commande reçue le matin sera expédiée le jour même.
Passé ce délai, l'expédition sera reportée au
lendemain (sauf Week-End et jours fériés).
En cas de délai supérieur, vous serez immédiatement tenus
informés des motifs et de la durée de ce délai.
Nos délais sont donnés à titre indicatif. Les retards
éventuels ne peuvent donner lieu à aucun dédommagement
quelles qu'en soient les raisons.
5- Conditions de règlement
Paiement intégral à la commande par chèque bancaire,
postal, virement ou mandat poste. Toute commande qui ne sera pas accompagnée
du règlement ne sera pas honorée. L'envoi des marchandises en
contre-remboursement entraînera une participation aux frais d'envoi
de 7.62 €.
6- Réserve de Propriété
En application de la loi 80-335 du 12 mai 1980, nous nous réservons
la propriété des marchandises livrées jusqu'à
leur paiement intégral. Le client demeure responsable, à dater
de la livraison, de l'entretien de ces produits et des dommages que ceux-ci
pourraient subir.
7- Prix de Vente
Tous nos prix sont indiqués en Euros.
Compte-tenu de la nature et de la provenance de nos produits, une évolution
des produits ou du cours des devises n'est pas improbable. Notre politique
est de tenir nos clients informés immédiatement de tout changement.
Néanmoins, cela n'étant pas toujours possible, nous nous réservons
le droit de modifier nos tarifs ou notre gamme sans préavis.
8- Attribution de Compétence
En cas de litige, les parties s'efforceront de le régler à l'amiable.
A défaut seul le Tribunal de Commerce de Bristol England sera compétent.
Les présentes conditions de vente énoncées ne pourront
être modifiées qu'avec l'accord des parties.
|